Déposée le 17 avril 2000 par la Société Anonyme (SA) SCARPONE INVESTISSEMENTS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « JARDINAGRI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-21 du 26 mai 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SCARPONE INVESTISSEMENTS domicilié(e) Rue des Trappiers, 54380 DIEULOUARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 637 325 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SAUVAGE - France.
La marque JARDINAGRI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3021973.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JARDINAGRI est expirée depuis le 17 avril 2010.
SCARPONE INVESTISSEMENTS a également déposé les autres marques suivantes : DENTOR
SCARPONE INVESTISSEMENTS Société anonyme - Rue des Trappiers, 54380 DIEULOUARD - France - SIREN 353637325
CABINET SAUVAGE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-38
Publication - Publication le 26 mai 2000 au BOPI 2000-21
Produits chimiques destinés à l'agriculture, à l'horticulture et à la sylviculture, à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides ; engrais pour les terres ; algues (fertilisants) ; produits chimiques pour l'amendement des sols ; produits d'engluement pour l'arboriculture ; mastic pour remplir les cavités des arbres (arboriculture) ; cire et mastic à greffer les arbres ; produits pour la conservation des fleurs ; hormones pour activer la maturation des fruits ; préparation pour la régulation de la croissance des plantes ; terre pour la culture, terreau, terre végétale ; pots en tourbe pour l'agriculture ; substrats pour la culture hors sol (agriculture). Machines agricoles et instruments agricoles, autres que ceux entraînés manuellement ; élévateurs pour l'agriculture ; arracheuses (machines) ; batteuses, moissonneuses-batteuses, égreneuses, faneuses, faucheuses, lieuses, vanneuses, décortiqueurs de céréales, charrues, fossoirs (charrues), socs de charrues, coupe-racines (machines), hache-paille, herses, cultivateurs (machines), dents et lames (parties de machines), meules à aiguiser (parties de machines), presses à fourrage, pulvérisateurs (machines), coupe-racines (machines), machines d'irrigation pour l'agriculture, tondeuses à gazon, couveuses pour oeufs. Outils et instruments à main entraînés manuellement, notamment pour l'agriculture et le jardinage ; bêches, binettes, pelles, pioches, râteaux, sarcloirs, faucilles, faux, serpes, serpettes, cognées, haches, hachettes, houes, cisailles, scies, sécateurs, instruments pour l'affûtage, pierre à faux ; cueille-fruits, élagueurs, greffoirs ; lames d'outils à mains actionnés manuellement, appareils pour détruire les parasites des plantes, pulvérisateurs pour insecticides (outils), tondeuses à gazon (instruments à mains).
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
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