Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JARDINAGRI
SCARPONE INVESTISSEMENTS Société anonyme

Numéro de dépôt :
3021973
Date de dépôt :
17/04/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/04/2010

Présentation de la marque JARDINAGRI

Déposée le 17 avril 2000 par la Société Anonyme (SA) SCARPONE INVESTISSEMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JARDINAGRI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-21 du 26 mai 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SCARPONE INVESTISSEMENTS domicilié(e) Rue des Trappiers, 54380 DIEULOUARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 637 325 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SAUVAGE - France.

La marque JARDINAGRI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3021973.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 07 08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JARDINAGRI est expirée depuis le 17 avril 2010.

SCARPONE INVESTISSEMENTS a également déposé les autres marques suivantes : DENTOR


SCARPONE INVESTISSEMENTS Société anonyme - Rue des Trappiers, 54380 DIEULOUARD - France - SIREN 353637325


CABINET SAUVAGE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-38

Publication - Publication le 26 mai 2000 au BOPI 2000-21

Produits chimiques destinés à l'agriculture, à l'horticulture et à la sylviculture, à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides ; engrais pour les terres ; algues (fertilisants) ; produits chimiques pour l'amendement des sols ; produits d'engluement pour l'arboriculture ; mastic pour remplir les cavités des arbres (arboriculture) ; cire et mastic à greffer les arbres ; produits pour la conservation des fleurs ; hormones pour activer la maturation des fruits ; préparation pour la régulation de la croissance des plantes ; terre pour la culture, terreau, terre végétale ; pots en tourbe pour l'agriculture ; substrats pour la culture hors sol (agriculture). Machines agricoles et instruments agricoles, autres que ceux entraînés manuellement ; élévateurs pour l'agriculture ; arracheuses (machines) ; batteuses, moissonneuses-batteuses, égreneuses, faneuses, faucheuses, lieuses, vanneuses, décortiqueurs de céréales, charrues, fossoirs (charrues), socs de charrues, coupe-racines (machines), hache-paille, herses, cultivateurs (machines), dents et lames (parties de machines), meules à aiguiser (parties de machines), presses à fourrage, pulvérisateurs (machines), coupe-racines (machines), machines d'irrigation pour l'agriculture, tondeuses à gazon, couveuses pour oeufs. Outils et instruments à main entraînés manuellement, notamment pour l'agriculture et le jardinage ; bêches, binettes, pelles, pioches, râteaux, sarcloirs, faucilles, faux, serpes, serpettes, cognées, haches, hachettes, houes, cisailles, scies, sécateurs, instruments pour l'affûtage, pierre à faux ; cueille-fruits, élagueurs, greffoirs ; lames d'outils à mains actionnés manuellement, appareils pour détruire les parasites des plantes, pulvérisateurs pour insecticides (outils), tondeuses à gazon (instruments à mains).

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).